Création des combinaisons de taxes

JOV Combinaison de taxes

Les combinaisons de taxes servent à simplifier la saisie des taxes pour les relevés de dépenses lesquels incluent les taxes.

• Compagnie Membre : Compagnie pour laquelle la Combinaison de Taxes est créée.
• Code de combinaison de taxes/TVA : Code donné à la combinaison pour référence dans les relevés de dépense. Exemples : TAXE50% - NOTAXE – Etc.
• TVA : Cocher si la compagnie membre utilise la TVA.
• Groupe Cie Taxes/TVA : Choix du Groupe ou TVA Cie Groupe pour créer la combination (exemples : non taxable, taxable, etc.)
• Description de GRP Cie Taxes/TVA : Description du Groupe Cie Taxes/TVA
• GRP de Région fiscale/TVA Produit : Choix de la région de la taxe ou de la TVA produit de la compagnie pour créer la combinaison.
• Description de ce groupe : Description du Groupe de Région fiscale/TVA Produit.

Taxes à afficher sur facture de vente

Dans la ou les compagnie(s), compléter dans Juridiction fiscales les colonnes :

• JOV Pays/Région : Entrer le code de pays approprié.

• JOV Imprimer la description : Indiquer le code de taxe et le numéro, exemple : TVQ:1334561772TQ0001. Ce champ sera affiché sur la facture tel que renseigné ici.

• JOV Ordre d’impression : À hauteur de la taxe que l’on veut voir en premier lieu sur la facture, entrer 1 et à hauteur de la taxe que l’on veut voir en second lieu sur la facture, entrer 2.

remarque

Configuration pour Environnement Région CA

Pour que les taxes se calculent, activer la case Imposable dans la section Facturation de la fiche client. Dans la même section, le code de région fiscale doit être saisi.

À la page Configuration report de taxe entrer une ligne avec uniquement le champ Type de calcul de taxe renseigné avec : Taxe de vente. On peut ajouter une description ou non.

Dans Région fiscale de la ou les compagnies, s’assurer que la case Pays/Région de la section Général est renseignée avec, par exemple, CA pour le Canada et que les codes de juridiction fiscale à hauteur des lignes sont créés. Exemple, le code de région sera QC alors qu’à hauteur des lignes, on aura en première ligne le code de juridiction CA pour la TPS classé à 1 et en seconde ligne, le code CAQC pour la TVQ classé à 2 s’agissant de l’ordre de calcul.