Types de contrat

JOV Type de contrat

Les types de contrats servent à identifier le traitement comptable requis des revenus et dépenses d'un projet. Il sert aussi à indiquer comment sont calculés les travaux en cours et la reconnaissance des revenus et des dépenses.

Code de type de contrat : Code utilisé pour représenter le type de contrat dans l'application

Description : Description associée au type de contrat

Revenus TEC : Indique le traitement comptable appliqué aux revenus

Gestion des Coûts : Indique le traitement comptable appliqué aux coûts

Choix dans colonne Revenus TEC

1. Facturé : Pas de valeur aux TEC. On reconnaît les revenus lorsqu'on comptabilise la facture ou par une écriture.
2. Projeté : Les TEC sont calculés à la transaction pour l'auxiliaire des projets sans qu'il n'y ait d'impact comptable enregistré au GL (écart entre journal et grand livre).
3. Comptabilisé : Mode le plus utilisé soit, le TEC sont calculés à la transaction et enregistrés au grand livre
4. Aucun : Aucun revenu reconnu (exemple pour les biens immobilisés)

Choix dans colonne Gestion des coûts

1. Dépenses : Les coûts sont passés directement à la dépense.
2. TEC : Les coûts sont capitalisés dans les TEC coûts.
3. Capitalisé : Les coûts sont capitalisés dans les TEC coûts et ne sont jamais passés à la dépense. Ce paramètre est utilisé si le projet sert à acquérir un actif immobilisé qui sera transféré à la fin du processus ou encore à un item inventorié.

À titre d'exemple, un projet forfaitaire que l'on veut traiter comme un projet à coûts majorés ou à taux fixes sera de type « comptabilisé » au niveau des TECS et de type « dépenses » au niveau des coûts. Lorsque les coûts sont de type « TEC », il faudra effectuer une reconnaissance de revenus et constater la dépense selon les livrables. Exemple, dans un projet forfaitaire pour lequel on a des livrables tels :

• Plans et devis - $5 000.00
• Conception - $10 000.00
• Rapport - $3 000.00 C'est au moment de facturer les montants ci-dessus que l'on reconnaîtra les revenus.

Code de type de contrat	Description	Revenus TEC	Gestion des coûts	Type de facture
IMMOBILISATION	Immobilisation	Aucun	Capitalisé	Aucun
FORFAIT AU LIVRABLE	Revenus reconnus à la facturation des livrables	Facturé	Dépense	Détaillé
FORFAIT AVANCEMENT	TECS révisés selon l'avancement réel	Comptabilisé	TEC	Forfaitaire
FORFAIT AVEC TEC	Forfait avec TEC via méthodes de facturation	Comptabilisé	Dépense	Forfaitaire
T&M AU LIVRABLE	Revenus reconnus à la facturation des livrables	Facturé	Dépense	Détaillé
T&M PROJETÉ	On calcule une valeur par REC de revenus sans TEC	Projeté	Dépense	Détaillé
T&M STANDARD	TECS générés via méthodes de facturation	Comptabilisé	Dépense	Détaillé